GENERALE FRIGORIFIQUE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
1526006
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029
Présentation de la marque GFF GENERALE FRIGORIFIQUE FRANCE
Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRIGORIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GFF GENERALE FRIGORIFIQUE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRIGORIFIQUE domicilié(e) 12 rue des Frères Lumière - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 130 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque GFF GENERALE FRIGORIFIQUE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE FRIGORIFIQUE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 12 rue des Frères Lumière - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France - SIREN 552130296
NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Inscription le 31 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°275020 - Publication au BOPI 1999-03-31
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142080 - Publication au BOPI 1999-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421601 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement avec limitation le 4 avril 2019 n°2711803 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04
Produits chimiques destinés à l'industrie dont fluides de réfrigération et cryogénie ; Programmes d'ordinateurs dont progiciels dans le domaine de la réfrigération ; Appareils, matériels et installations de réfrigération.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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